Consultation des Délibérations et Procès verbaux 2024-2023-2022

Année 2024	Liste des délibérations	ADOPTION du Procès-Verbal par le Comité syndical
23 janvier	1.Adoption du procès-verbal du 5 décembre 2023 2.Délibération N°1 : Rapport d’orientation budgétaire : exercice 2024	Procès verbal du 5 décembre 2023
26 mars	Adoption du procès-verbal du 23/01/2024 Délibération N° 1 : Approbation du compte administratif 2023 Délibération N°2 : Affectation du résultat CA 2023 Délibération N°3 : Approbation du Compte de gestion 2023 Délibération N°4 : Clés de Répartition 2024 Délibération N°5 : Adoption du Budget Primitif 2024 Délibération N°6 : Mandat CDG- Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents Délibération N° 7 : Tarifs billetterie	Procès verbal du 23 janvier
25 juin	Adoption du procès-verbal du 26/03/2024 Délibération N° 1 : Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent – Educateur territorial des APS Délibération N°2 : Recueil Tarifaire 2024-2025 Délibération N°3 : Demande d’Autorisation pour la signature convention-cadre Délibération N°4 : Subvention pour le Comité des œuvres sociales (COS)	Procès verbal du 26 mars
15 octobre	– Adoption du procès-verbal du 25 juin 2024 – Délibération N° 1 : Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent : Adjoint technique territorial – Délibération N°2 : Plan de Formation 2024-2026 – Délibération N°3 : Rapport d’activités 2023 – Délibération N°4 : Erratum Recueil tarifaire 2024-2025	Procès verbal du 25 juin
20 décembre	– Adoption du procès-verbal du 15 octobre 2024 – Délibération N° 1 : Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section investissement – Délibération N°2 : Convention SICTIAM – Délibération N°3 : Rapport d’orientation budgétaire exercice 2025 – Délibération N°4 : Modifications tarifaires 2025-2026	Procès verbal du 15 octobre

Année 2023	Liste des délibérations	ADOPTION du Procès-Verbal par le Comité syndical
12/01/2023	1-Adoption du procès-verbal du 15 novembre 2022 2-Délibération N°1 : Rapport d’orientation budgétaire: Exercice 2023 -Informations sur le syndicat	https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2023/01/1-PROCES-VERBAL-15_11_2022-definitif-1.pdf
9/03/2023	Adoption du procès-verbal du 12/01/2023 1-Délibération N°1 : Approbation du compte administratif 2022 2-Délibération N°2 : Affectation du résultat d’exploitation 2022 3-Délibération N°3 : Approbation du compte de gestion 2022 4-Délibération N°4 : Clés de Repartition2023 5-Délibération N°5 : Adoption du budget primitif 2023 6-Délibération N°6 : Modification des tarifs Informations sur le Syndicat	https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2023/01/1-PROCES-VERBAL-12-01-2023.
27/06/2023	Adoption du procès-verbal du 9 mars 2023 1- Délibération N° 1 : Régularisation des effectifs du SMCEC « Les Campelières ». 2- Délibération N°2 : Délibération relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel. 3- Délibération N°3 : Délibération fixant les règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du compte épargne-temps. 4-Délibération N° 4 : Subvention versées au COS 5-Délibération N°5 : Modifications des tarifs : régie piscine et régie des activités Informations sur le syndicat	https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2023/03/1-PROCES-VERBAL-9-MARS-2023.pdf
5/12/2023	– Adoption du procès-verbal du 27 juin 2023 0- Délibération N°0 : Liste des Conventions 1- Délibération N° 1 : Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement 2- Délibération N° 2 : Rapport d’activités 2022 3 – Délibération N°3 : Décision Modificative 1-2023 – Informations sur le syndicat	https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2023/08/1-PROCES-VERBAL-27-JUIN-2023.pdf

Pour consulter au Syndicat Mixte les différents actes contactez Isabelle RASETTO 04 93 45 68 94
Année 2022	Liste des délibérations	ADOPTION du Procès- Verbal par le Comité Syndical
13/01/2022	Adoption du Procès-verbal du 26 octobre 2021 Délib1. Rapport d’orientation budgétaire : exercice 2022	https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2023/01/PROCESVERBALCOMITE-26-10-2021-.pdf
04/03/2022	Adoption du procès-verbal du 13 janvier Délib1. Approbation du compte Administratif 2021 Délib2.Affectation du Résultat 2021 Délib3.Approbation du compte de gestion 2021 Délib4.Clé de Répartition 2022 Délib5.Adoption du Budget Primitif 2022 Délib6.Création de 4 postes budgétaires Délib7.Création de 2 poste à temps non complet Délib8.Destruction carte piscine	https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2022/11/PV-13janv2022-signe.pdf
21/06/2022	Adoption du Procès verbal du 4 mars Délib1. Rapport d’activités 2021 Délib2.Publicité des actes Délib3.Subvention COS Délib4.Recueil tarifaire 2022-2023	https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2022/11/PV-21-JUIN.pdf
04/10 /2022	Adoption du procès verbal du 21 juin Délib1.Adoption de la nomenclature M57 au 1/01/2023 Délib2.Décision modificative N°1	https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2022/11/PV-21-JUIN.pdf
15/11/2022	Adoption du Procès verbal du 4 octobre Délib1.Ouverture par anticipation de crédits budgétaire pour la section investissement. Délib2.Décision modificative N°2	https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2022/11/PV-4-OCT-SIGNE.pdf