Le Comité syndical

Consultation des Délibérations et Procès verbaux 2024-2023-2022

Réunion du comité syndical Mardi 25 juin à 14h au Syndicat Mixte du CEC « Les Campelières »
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal du 26/03/2024
Délibération N° 1 : Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent – Educateur territorial des APS
Délibération N°2 : Recueil Tarifaire 2024-2025
Délibération N°3 : Demande d’Autorisation pour la signature convention-cadre
Délibération N°4 : Subvention pour le Comité des œuvres sociales (COS)

Année 2024

Liste des délibérations

ADOPTION du Procès-Verbal par le Comité syndical
23 janvier

1.Adoption du procès-verbal du 5 décembre 2023
2.Délibération N°1 : Rapport d’orientation budgétaire : exercice 2024

Procès verbal du 5 décembre 2023
26 mars  Adoption du procès-verbal du 23/01/2024
Délibération N° 1 : Approbation du compte administratif 2023
Délibération N°2 : Affectation du résultat CA 2023
Délibération N°3 : Approbation du Compte de gestion 2023
Délibération N°4 : Clés de Répartition 2024
Délibération N°5 : Adoption du Budget Primitif 2024
Délibération N°6 : Mandat CDG- Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture des risques prévoyance et santé des agents
Délibération N° 7 : Tarifs billetterie
 Procès verbal du 23 janvier
 25 juin  Procès verbal du 26 mars
Année 2023

Liste des délibérations

ADOPTION du Procès-Verbal par le Comité syndical
12/01/2023

1-Adoption du procès-verbal du 15 novembre 2022
2-Délibération N°1 : Rapport d’orientation budgétaire: Exercice 2023
-Informations sur le syndicat

https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2023/01/1-PROCES-VERBAL-15_11_2022-definitif-1.pdf
9/03/2023Adoption du procès-verbal du 12/01/2023
1-Délibération N°1 : Approbation du compte administratif 2022
2-Délibération N°2 : Affectation du résultat d’exploitation 2022
3-Délibération N°3 : Approbation du compte de gestion 2022
4-Délibération N°4 : Clés de Repartition2023
5-Délibération N°5 : Adoption du budget primitif 2023
6-Délibération N°6 : Modification des tarifs

Informations sur le Syndicat

https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2023/01/1-PROCES-VERBAL-12-01-2023.

27/06/2023

Adoption du procès-verbal du 9 mars 2023
1- Délibération N° 1 : Régularisation des effectifs du SMCEC « Les Campelières ».
2- Délibération N°2 : Délibération relative à la mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel.
3- Délibération N°3 : Délibération fixant les règles d’ouverture, de fonctionnement, de gestion, d’utilisation et de clôture du compte épargne-temps.
4-Délibération N° 4 : Subvention versées au COS
5-Délibération N°5 : Modifications des tarifs : régie piscine et régie des activités
Informations sur le syndicat

https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2023/03/1-PROCES-VERBAL-9-MARS-2023.pdf

 5/12/2023
 – Adoption du procès-verbal du 27 juin 2023
0- Délibération N°0 : Liste des Conventions
1- Délibération N° 1 : Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d’investissement
2- Délibération N° 2 : Rapport d’activités 2022
3 – Délibération N°3 : Décision Modificative 1-2023

 – Informations sur le syndicat
https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2023/08/1-PROCES-VERBAL-27-JUIN-2023.pdf

Pour consulter au Syndicat Mixte les différents actes contactez
Isabelle RASETTO   04 93 45 68 94

Année 2022 Liste des délibérations ADOPTION du Procès- Verbal par le Comité Syndical
13/01/2022

Adoption du Procès-verbal du 26 octobre 2021

Délib1. Rapport d’orientation budgétaire : exercice 2022

https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2023/01/PROCESVERBALCOMITE-26-10-2021-.pdf
04/03/2022

Adoption du procès-verbal du 13 janvier

Délib1. Approbation du compte Administratif 2021
Délib2.Affectation du Résultat 2021
Délib3.Approbation du compte de gestion 2021
Délib4.Clé de Répartition 2022
Délib5.Adoption du Budget Primitif 2022
Délib6.Création de 4 postes budgétaires
Délib7.Création de 2 poste à temps non complet
Délib8.Destruction carte piscine

https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2022/11/PV-13janv2022-signe.pdf
21/06/2022

Adoption du Procès verbal du 4 mars

Délib1. Rapport d’activités 2021
Délib2.Publicité des actes
Délib3.Subvention COS
Délib4.Recueil tarifaire 2022-2023

https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2022/11/PV-21-JUIN.pdf
04/10 /2022

Adoption du procès verbal du 21 juin

Délib1.Adoption de la nomenclature M57 au 1/01/2023
Délib2.Décision modificative N°1

https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2022/11/PV-21-JUIN.pdf
15/11/2022

Adoption du Procès verbal du 4 octobre

Délib1.Ouverture par anticipation de crédits budgétaire pour la section investissement.
Délib2.Décision modificative N°2

https://lescampelieres.fr/wp-content/uploads/2022/11/PV-4-OCT-SIGNE.pdf